Les autres décisions - Informations légales et administratives - Centre des monuments nationaux

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Les autres décisions

Autres décisions du président du Centre des monuments nationaux

Téléchargements

Modification de la décision du 19 sept.2011 sur le Conseil d’orientation scientifique et culturel [ PDF - 478,3 K.o. ]
Composition du comité d’orientation scientifique et culturel [ PDF - 379,6 K.o. ]
Création d’un comité d’orientation scientifique et culturel [ PDF - 1,2 M.o. ]
Décision relative à la réorganisation des services du sièges du CMN [ PDF - 323,4 K.o. ]
Organigramme du siège par direction [ PPT - 546,0 K.o. ]

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